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10 résultat(s)
Demande de titre de séjour des personnes en situation régulière
uniquement pour les membres de famille de Français (conjoint de Français, parent d'enfant français, ascendant de Français, (...)
Mis à jour le 10/04/2024
Préfet
de la Somme
Médaille d'honneur agricole
, Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale, Médaille d’Honneur des Chemins de (...)
Mis à jour le 09/04/2024
Ordre National du Mérite
dans le grade inférieur + de nouveaux mérites Promotion au grade commandeur : 3 ans dans le grade inférieur + de (...)
Mis à jour le 09/04/2024
Ordre national de la Légion d'honneur
dans le grade inférieur + de nouveaux mérites Promotion au grade commandeur : 5 ans dans le grade inférieur + de nouveaux mérites Élévation (...)
Mis à jour le 09/04/2024
Acquisition et détention d'armes
'acquisition et la détention d'armes de catégorie B : (Art R.312-40 à 42 du
Mis à jour le 26/12/2023
Médaille de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
coopératives agricoles, ainsi qu’aux personnes qui rendent ou ont rendu des servcies à la mutualité,
Mis à jour le 30/11/2023
Préfet
de la Somme
Chiens dangereux
). arrêté du 27 avril 1999 du ministère de l'agriculture et de la pêche 1ère catégorie : chiens d’attaque Il (...)
Mis à jour le 16/10/2023
Préfet
de la Somme
Le.taxi, le registre de disponibilité des taxis
’application chauffeur que vous utilisez. Ce client se situe nécessairement à moins de 500 m, dans votre zone
Mis à jour le 07/07/2023
Associations cultuelles
.
Il est également possible d’opter pour le statut d’association régie par la loi du
Mis à jour le 28/03/2023
Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi - session 2013
dérouleront à Amiens selon le calendrier suivant : Pour la phase d’admissibilité : Les (...)
Mis à jour le 08/11/2012